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Marques déposées par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO
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Les P'TITS BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les P'TITS BIO
Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4199738
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les P\'TITS BIO de Syndicat des Volailles Fermières de Loué

Présentation de la marque Les P'TITS BIO

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les P'TITS BIO »

Le déposant est Syndicat des Volailles Fermières de LouéTODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Syndicat des Volailles Fermières de Loué a également déposé les autres marques suivantes : OEufs du Maine , Les MAXI FERMIERS , PLEIN CHAMP , CHAMP FLEURI , P TIT CHAPON , P TIT POULET , POULET GRANDE TABLEE , POULE SOIE SILKIE CHICKEN , Les MAXI BIO , LIBRE PARCOURS


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France - SIREN 305080368


Syndicat des Volailles Fermières de Loué, M. Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GÉE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686484 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Viande, volaille, extraits de viande et oeufs issus de l'agriculture biologique.